CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE
Déposée le 11 décembre 2000 par monsieur MORIN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINTE ANNE est expirée depuis le 11 décembre 2010.
MORIN Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05